1 rue Léon Renard, 91160 Longjumeau
apelsainteanne@outlook.fr

Mentions légales

Ce site est publié par l’Association des Parents d’élèves de l’Enseignement Libre Sainte Anne (Apel Sainte Anne),

Enregistrée à la préfecture de Paris sous le numéro d’identification RNA : W913001936

Adresse : 1 rue Léon Renard, 91160 Longjumeau– France

ci-après « APEL SAINTE ANNE »,

Le directeur de la publication du site web est Madame Claire DUBUS en qualité de Présidente de l’APEL SAINTE ANNE.

Concepteur : C. DUBUS

Wp / Mesmerize

Courrier électronique : apelsainteanne@outlook.fr

L’hébergeur du site est O2switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – France

Garanties et Responsabilité

Toutes les précautions d’usage sont prises pour assurer la fiabilité des informations éditées et l’accès sécurisé au site APEL SAINTE ANNE. Néanmoins APEL SAINTE ANNE ne peut garantir l’absence totale d’erreur de rédaction, de déficience technique ou autre. De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site à vos besoins et usages particuliers.
APEL SAINTE ANNE décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations présentées. Ainsi que pour toute interruption du site ou dysfonctionnement et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Protection des données personnelles
D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour faire une demande de contact. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

Liens

Le site peut inclure des liens externes. APEL SAINTE ANNE ne pouvant contrôler ces sites et sources externes, ne pourra être tenu responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne pourra supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, APEL SAINTE ANNE ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droits de propriété intellectuelle

APEL SAINTE ANNE détient des droits d’auteur sur les textes, pages, arborescence et contenus de ce site.
Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les textes et contenus du site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de APEL SAINTE ANNE, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi).

APEL SAINTE ANNE se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Crédits

Les photos proviennent de :

  • Ecole Sainte Anne de Longjumeau
  • Apel Sainte Anne de Longjumeau
  • Pixabay et Pexels